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La Minute Volume 1 Numéro 9
Où trouver les modèles d’actes et leur traduction?
Répertoire de droit - modèles d'actes français et anglais
Certains d’entre vous ne savent pas où trouver les modèles d’actes et leur traduction dans la Bibliothèque notariale. Nous souhaitons donc faire ici un petit rappel.
Pour accéder aux modèles d’actes, plusieurs possibilités s’offrent à vous.
1. En passant par l’onglet « Catalogue de la Bibliothèque » :
Sélectionnez « Publications CNQ », puis cliquez sur la tuile « Répertoire de droit ». Dans la table des matières dynamique, sélectionnez les modèles d’actes et choisissez la section pertinente à votre recherche.
2. En passant par la tuile verte « Publications CNQ » de la page d’accueil :
Cet accès direct vous permettra d’accéder rapidement à la même table des matières dynamique.
3. Les modèles français ainsi que les traductions se trouvent au même endroit :
Afin de faciliter l’accès aux modèles d’actes, il a été décidé de diffuser les modèles annotés ainsi que les modèles de travail en français et en anglais au même endroit. En centralisant ainsi l’information, cela vous permet de passer facilement de l’un à l’autre. D’autre part, il convient de rappeler qu’il existe un écart de temps entre la diffusion du modèle français et du modèle traduit [1]. Par conséquent, il se peut qu’une nouvelle version française soit disponible, mais que la version anglaise ne soit pas à jour au même moment. Il est important alors de toujours vérifier la date dans l’entête de votre modèle français et de voir si elle correspond à votre modèle anglais. Si tel n’est pas le cas, il faut donc consulter la version annotée française qui comportera en grisé les changements apportés si ceux-ci sont peu nombreux, vous permettant ainsi d’adapter votre modèle anglais en conséquence. Ainsi, d’avoir les modèles côte à côte, permet cette comparaison plus aisément.
[1] Pour plus d’informations sur le processus de traduction, voir l’article « Soyez attentifs à la mise à jour des modèles d’acte du Répertoire de droit/Nouvelle série » dans l’Entracte du mois de mars 2016, (2016) 25-2 Entracte C8.