Articles
Actualités
La Minute Volume 1 Numéro 5
Le Code civil du Québec annoté Beaudoin Renaud est maintenant accessible en ligne gratuitement!
par Sophie Lecoq, chef de service de la Bibliothèque notariale
sophie.lecoq@cnq.org
Le Centre d'accès à l'information juridique (CAIJ) a récemment mis en ligne le « Code civil du Québec annoté » de Baudouin Renaud. Pour ceux et celles qui connaissent déjà le contenu, celui-ci est identique à la version papier. Au-delà du texte législatif, on y retrouve donc les références, les commentaires du ministre de la justice, la jurisprudence et la doctrine entourant chaque disposition. L'avantage que revêt cette version électronique est de permettre en un simple clic d'accéder gratuitement à la doctrine disponible en ligne ainsi qu'aux références neutres des jugements cités.
Si ce n'est déjà fait, nous vous invitons donc à découvrir la publication sur le site du CAIJ à l'adresse suivante : http://edoctrine.caij.qc.ca/wilson-et-lafleur-ccq-annote/ccqa-2016/. Vous n'avez qu'à consulter la table des matières interactive ou à effectuer une recherche par mots-clés pour accéder à l'ensemble de l'information. En voici un bref aperçu :
Si ce contenu n'est pas suffisamment exhaustif, sachez que SOQUIJ offre une version électronique payante où il est possible notamment de faire une recherche à partir du numéro de la disposition législative et de consulter l'ensemble des jugements cités, même ceux qui ne présentent pas de références neutres. Davantage de détails vous seront fournis en allant dans leur catalogue des produits et services.
N'hésitez pas à faire appel à l'équipe de la Bibliothèque notariale pour toute question au 514-879-1793 ou 1-800-263-1793 poste 5043, bibliothequenotariale@cnq.org .
Nous sommes là pour vous aider!