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Un Code civil « nouveau genre »

Benoît Moore, un des coauteurs, nous parle du Code civil du Québec, Annotations-Commentaires 2016-2017 qui a occupé l'imposante équipe d'auteurs pendant plus de sept ans.

Si vous deviez pratiquer sur une île déserte avec un seul livre de référence, lequel choisiriez-vous?

Un Code civil, bien sûr!  Vous aurez toutefois remarqué que rien n'est plus commun dans une librairie juridique qu'un Code civil : du texte législatif pur et simple aux éditions annotées petites et grandes, les juristes se perdent devant tant de choix. Et voici qu'un nouveau venu fait son entrée sur les tablettes et sur votre tablette, puisqu'il est également proposé en version numérique : Code civil du Québec, Annotations-Commentaires 2016-2017. L'ouvrage a été imaginé et rédigé par quatre professeurs : Élise Charpentier, Sébastien Lanctôt, Benoît Moore et Alain Roy, appuyés de Julie Biron et de Maya Cachecho et d'une importante équipe de collaborateurs. Benoit Moore nous parle de ce projet qui les a occupés pendant plus de sept ans.

Le livre commence par un avant-propos intitulé « Ceci n'est pas », pour expliquer en quoi il s'agit d'un ouvrage nouveau genre. C'est encore possible d'innover en littérature juridique, même avec un Code civil?

C'est vrai que l'on retrouve une panoplie de « cCodes civils » sur le marché, mais celui-ci devrait surprendre le lecteur. En fait, ce type d'ouvrage est commun en Europe, mais pas réellement au Québec. Le but n'était pas d'innover pour innover, mais bien d'offrir une option qui nous semblait intéressante pour les juristes, un hybride entre le code de poche et l'ouvrage à feuilles mobiles volumineux et hyper détaillé. Il ne s'agit pas non plus d'une suite de résumés de décisions sans lien entre eux.

La Chaire du notariat de la Faculté de droit de l'Université de Montréal et la Chambre des notaires ont soutenu le projet; en quoi l'ouvrage pourra-t-il plaire aux notaires?

Une notaire nous disait qu'elle avait été agréablement surprise de voir des références directes à sa profession dans notre Code, qu'elle se sentait interpellée en tant que notaire! Ça fait plaisir à entendre!

En fait le livre n'a pas été imaginé pour une profession en particulier, mais plutôt pour un besoin particulier : avoir accès rapidement à une synthèse juste et objective de l'état du droit sur une question  dans une optique très pratique. Sans nous perdre dans les détails, nous avons inclus des milliers de références jurisprudentielles qui réfèrent directement aux conséquences et effets d'un article, ce qui devrait plaire aux notaires qui travaillent en mode préventif pour bien conseiller leurs clients.

Un des auteurs est notaire...

Oui, Alain Roy! Il s'est chargé de toutes les annotations concernant le droit de la famille, le droit des personnes et le droit des successions. On trouve d'ailleurs des références au rapport du Comité consultatif sur le droit de la famille déposé en juin 2015, ce qui rend l'ouvrage on ne peut plus à jour.

L'ouvrage sera réédité chaque année...

En effet. Les bases solides étant jetées, il sera maintenant important de maintenir l'ouvrage à jour. L'équipe législative de notre éditeur nous avait fourni des statistiques intéressantes : dans la dernière année, plus de 440 modifications ont été apportées au texte anglais du Code civil, plus de 40 modifications au texte français et plus de 40 corrections ont été rendues nécessaires par l'adoption du nouveau Code de procédure civile ou d'autres lois du Québec. Étant donné l'objectif de notre ouvrage, on ne pourrait se permettre de laisser passer des modifications importantes pour les praticiens et de ne pas les commenter.

Code civil du Québec, Annotations-Commentaires 2016-2017
Éditeur : Éditions Yvon Blais
www.editionsyvonblais.com

Lien à utiliser vers le livre : https://goo.gl/RLpA93