Bibliothèque notariale
Ajouts au catalogue
La Minute Volume 2 Numéro 5
La responsabilité civile du notaire - Une nouvelle édition à votre portée! Courez la chance de gagner un exemplaire!
C’est avec effervescence que nous attendions tous une nouvelle édition sur le sujet. 
Jusqu’à ce jour, seul le traité de Paul-Yvan Marquis de 1999 demeurait la référence complète. Il vous est possible de lire dès aujourd’hui cette publication de Me Gabriel-Arnaud Berthold à partir de la Bibliothèque notariale. Découvrez l’approche préconisée par l’auteur.
Brève introduction au domaine particulier du droit québécois qu’est la responsabilité notariale, ce livre a pour fonction d’en présenter les grands principes. Loin d’indiquer aux notaires la marche à suivre pour exécuter leurs obligations, l’auteur aspire, beaucoup plus modestement, à résumer, commenter et décrire l’architecture générale du droit contemporain de la responsabilité civile notariale, ses principes généraux, les principaux engagements du notaire et la portée théorique de sa responsabilité civile.
(Résumé de Me Gabriel-Arnaud Berthold.)
Pour accéder rapidement au texte, cliquez sur l’onglet « Catalogue de la Bibliothèque – Publications CNQ » puis sur la tuile « Répertoire de droit ». Le texte se trouve dans la section « Doctrine – Pratique notariale ».
Il est possible d’acquérir la version imprimée auprès de l’éditeur Wilson & Lafleur.
Participez à notre concours !
La Bibliothèque notariale procèdera au tirage d’un exemplaire pour les notaires qui participeront au concours suivant :
Dans cette nouvelle édition de La responsabilité civile du notaire, à partir de quel paragraphe l’auteur traite de l’obligation de conseil ?
Acheminez vos réponses d’ici le 23 mars 2017, à l’adresse suivante : bibliothequenotariale@cnq.org. N’oubliez pas de spécifier votre nom ainsi que votre code de notaire. Nous procéderons à un tirage au sort uniquement parmi les bonnes réponses obtenues.