Bibliothèque notariale
Répertoire de droit – Mise à jour
La Minute Volume 5 Numéro 20
Régimes matrimoniaux étrangers | Bonification du contenu
La Bibliothèque notariale est fière de vous annoncer que l’outil sur les régimes matrimoniaux étrangers a été bonifié avec plus de 140 références additionnelles.
Grâce à une entente réalisée avec les auteurs/éditeurs et un travail soutenu de l’équipe, nous sommes en mesure de vous offrir l’information pertinente pour les années suivantes :
- André Rouast, Le régime matrimonial dans les législations contemporaines, publié en 1957
- Ethel Groffier, Mariages et régimes matrimoniaux étrangers, publié en 1987
- Me Alfonso Renteria, Manuel de droit privé et de justice préventive en Europe, publié en 2007
Recherche
À partir de la tuile d’accès rapide sur la page d’accueil de la Bibliothèque notariale, accédez à une interface de recherche simple où vous n’avez qu’à inscrire le pays et l’année pour obtenir la documentation pertinente en réponse à votre question.
Pour en savoir plus sur la recherche et la visualisation des résultats, consultez la Minute du 22 octobre dernier.
Enfin, l’ensemble des références que nous avons citées porte sur une période fixe. Il se peut donc que l’information ne soit pas la même si votre besoin se situe avant ou après cette période. Si tel est le cas ou si vous souhaitez une recherche plus complète, nous vous conseillons alors de formuler votre demande auprès de l’équipe de la Bibliothèque notariale. En espérant que ces références sauront vous aider dans votre pratique !
Sachez que le personnel de la Bibliothèque notariale est disponible pour vous accompagner dans vos démarches de recherche. Écrivez-nous à bibliothequenotariale@cnq.org
Bonne recherche !