Retour à la liste

Bibliothèque notariale

Ajouts au catalogue

La Minute Volume 1 Numéro 9

Les régimes matrimoniaux étranger : Plus de contenus!

Afin de souligner le temps des fêtes qui approche à grands pas, l'équipe de la Bibliothèque notariale a travaillé activement pour être en mesure de vous offrir un outil qui couvre davantage de pays sur une plus grande période de temps.

Suite à une entente réalisée avec l’éditeur LexisNexis, le projet initial a débuté en avril 2016, et rassemblait uniquement leur publication « Martindale-Hubbell Law Digest ». Depuis, d’autres ententes ont été réalisées et des publications annexées afin d’offrir gratuitement en ligne davantage d’informations. Ainsi, grâce à la collaboration de Me Mariel Revillard et de l’Union internationale du notariat et par l’ajout de certaines publications de la Chambre, nous avons été en mesure de rassembler à un seul endroit l’information sur le sujet.

Nous rappelons que la recherche s’effectue dans l’ensemble des provinces canadiennes, des états américains et des pays à l’échelle internationale. Avec l’ajout des nouvelles publications, on y retrouve davantage de pays ainsi que les années 1931 à 2010 et 2014. Le mécanisme de recherche est toujours le même et fort simple : on inscrit le pays et l’année et si l’information a été publiée, elle apparaîtra dans notre résultat. Voici les quelques changements apportés :

  1. Une zone nommée « Régime matrimonial » s’affichera lorsque l’auteur ou l’éditeur avance d’emblée l’information. S’il s’agit davantage d’un texte sur le sujet, il faudra alors le lire pour identifier le régime.
  2. Lorsque plus d’une publication sera disponible, celles-ci seront accessibles à droite du résultat. Il suffira alors de cliquer sur « Afficher le(s) document(s) ». S’il n’existe qu’un seul document, vous n’aurez qu’à cliquer sur l’hyperlien « Régime matrimonial ».
  3. Une zone « Source(s) de l’information » est également disponible afin d’en savoir plus sur la source d’où provient l’information.

 

Truc et astuce de recherche

Que fait-on si l’on recherche un pays pour les années 2011 à 2013?
Comme ces années ne sont pas couvertes, effectuez une recherche pour 2010 et 2014 et vérifiez si le régime a subi des modifications au fil des années. Si tel n’est pas le cas, vous avez votre réponse. Autrement, nous vous suggérons de consulter les hyperliens complémentaires à l’outil afin de contacter les représentants extérieurs au Québec et au Canada ou pour les pays membres de l’UINL. En tout temps, référez-vous à l’équipe de la Bibliothèque notariale; elle saura vous guider!

Cet outil se veut un outil évolutif. L’équipe gardera l’œil ouvert sur toute nouvelle publication sur le sujet et s’assurera de réaliser les ententes nécessaires pour intégrer et diffuser l’information. Dans le même sens, nous veillerons à compléter le volet rétrospectif avec les publications déjà existantes.

N’hésitez pas à nous faire part de vos commentaires car c’est grâce à ceux-ci que la Bibliothèque notariale est ce qu’elle est aujourd’hui!

  

Partager